Manuels scolaires

Dispositif de gratuité

La Région s'engage à mettre à la disposition de chaque élève, à titre gratuit, les manuels scolaires nécessaires au suivi des enseignements. Ceux-ci sont remis à l'élève dans les jours suivants la rentrée : à cette fin l’élève devra se munir d’un sac suffisamment grand et solide.
Lors de la remise de la collection de manuels à la rentrée scolaire, chaque ouvrage fait l'objet d'un enregistrement numérique.
L'élève a l'obligation de les conserver en bon état et d'en assurer la garde et l'entretien.
A ce titre, l'élève s'engage à protéger les manuels qui lui seront remis à l'aide d'un film plastique ou tout autre support permettant d'éviter une détérioration au-delà de son usure normale.
Il est rappelé que la responsabilité de l'élève, et de son responsable légal s'il est mineur, est engagée en cas de perte, vol ou dégradation autre que celle liée à l'usage conforme du matériel pédagogique. A ce titre, aucun manuel ne sera remplacé par la Région ou par le lycée en cours d'année scolaire.
A la fin de l'année scolaire, le jeu de manuels scolaires prêté à l'élève doit obligatoirement être restitué par l'élève à la Région en le rapportant au sein de l'établissement aux dates communiquées.
Dans le cas où l'élève, pour quelque cause que ce soit, quitte l'établissement scolaire avant la fin de l'année en cours, il lui appartient de restituer sans délai les manuels scolaires fournis en les déposant dans l'établissement auprès du service de vie scolaire du bâtiment B.